Domaine des MARGOTIERES Domaine des margotières
Présentation de la marque Domaine des MARGOTIERES Domaine des margotières
Déposée le 25 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) du DOMAINE M. et Gilles BUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « Domaine des MARGOTIERES Domaine des margotières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine des MARGOTIERES Domaine des margotières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des MARGOTIERES Domaine des margotières est expirée depuis le 25 juin 2009.
du DOMAINE M. et Gilles BUISSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32